Infos Pratiques
Nadine Rocaboy, Oung-Heng Heng
Brevets
En cette semaine où la gastronomie est mise à l'honneur, vainquons l’idée reçue selon laquelle une (...)
Communiqué de presse
Anti-contrefaçon, Brevets
Dans ce dossier, fin 2017, Sartorius - acteur majeur dans le domaine des équipements de laboratoire (...)
Podcast
Audrey Normand
Brevets, Origines & Qualités, Biologie - Chimie
Le certificat d’obtention végétale (COV), moins connu que la marque ou le brevet, est un titre de (...)
Newsletter Septembre 2020
Jacqueline Vinatier, Cyra Nargolwalla
Brevets
Dans le contexte de la crise sanitaire actuelle liée au Covid-19, l’Office Européen des Brevets ( (...)
Newsletter Septembre 2020
Vincent Girard
Brevets
1. Certaines inventions sont caractérisées par la sélection d'une plage de valeurs limitée (par (...)
Newsletter Septembre 2020
Audrey Normand
Brevets
La décision de la Grande Chambre de recours dans l’Affaire G3/19, du 14 mai 2020, clôt une saga (...)
Newsletter Septembre 2020
Michel Bolinches
Brevets
1. La décision G 1/16 de la Grande Chambre de Recours (GCR) a fait beaucoup parler avant d’être (...)
Newsletter Septembre 2020
Isabelle Labarre, Catherine Touati
Brevets
Un certificat complémentaire de protection (CCP) est un titre de propriété industrielle qui permet (...)
Podcast
Charlotte Montaud
Brevets
Le régime d’imposition des revenus et plus-values résultant de brevets a été bouleversé par la loi (...)
Clémentine Eap
Brevets, Biologie - Chimie
La médecine personnalisée est considérée comme l'avenir des soins de santé. L’idée est de fournir (...)
Newsletter Juin 2020
Fabian Lieb
Brevets
C’est l’homme du métier qui donne un sens aux caractéristiques revendiquées
En matière de (...)
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