Newsletter Septembre 2021
Philippe Picard, Cécile Dat-Babin
En ce début d'automne, bières et sodas en canettes font encore pour quelques semaines partie du quot (...)
Newsletter Septembre 2021
Katy Suzer
En janvier 2021, un article de la Newsletter de Plasseraud IP avait notamment été consacré à Banksy (...)
Christophe Jolly, Jean-Luc Hartmann
En vertu de l’Article 33 de la Convention sur le brevet européen (CBE), le Conseil d’administration (...)
Mathias Robert, Charlotte Leleu
Brevets, Mécanique - Électronique - Informatique
La Grande Chambre de recours de l’Office Européen des Brevets (OEB) a rendu le 10 mars 2021 la décis (...)
Katy Suzer
Mais qui se cache réellement derrière le pseudonyme « Banksy » ?
Banksy, artiste provocateur britan (...)
Mathilde Augot
La déchéance d’une marque française pour défaut d’exploitation peut être demandée à l’issue d’une pé (...)
Charlotte Leleu, Bertrand Loisel
En octobre 2019, l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI) a mis à jour ses Directives (...)
Patrick Boyle, Cécile Dat-Babin, Katy Suzer
Marques & Modèles, Brevets
La série de spéculations et de négociations devrait se poursuivre encore plusieurs mois, l’article 5 (...)
Cécile Delaitre, Mathilde Augot
Pour être valable, une marque doit être exploitée pour les produits et/ou services désignés lors de (...)